Comptes rendus municipaux

Conseil Municipal du 13 juin 2022 - Compte-rendu n°93
Approbation du compte rendu du 29 mars 2022. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023. Clôture de la régie piscine. Mise à disposition du Personnel communal avec la commune de Connigis. USEDA : Acceptation du devis pour les luminaires Place des Festivités. USEDA : Acceptation du devis pour 6 prises. Achat licence IV. Participation aux frais des obsèques de P. JANICOT. Autorisation pour l’achat de gerbes de fleurs et cadeau de la commune pour les mariages. Tarif pour la location de la salle des mariages à une association de théâtre (marionnettes). Avis de consultation publique SAS BIOGAZ du Surmelin. Association de la Vallée du Surmelin : demande de subvention. Remboursement frais kilométriques. Questions diverses et informations diverses (sanisette, compteur forain, travaux syndicat d'initiative, reprise du 8 à huit, PVAP, Église, tournée de l'été, prochaines manifestations, village de Noël, club de foot, panneau sur autoroute)

Conseil Municipal du 29 mars 2022 - Compte-rendu n°92
Approbation du compte rendu du 10 janvier 2022. Vote des comptes administratifs 2021 budget général et annexe de la Station-Service. Approbation des comptes de gestion et affectation du résultat 2021 des budgets général et annexe de la station-Service. Vote des taux d’imposition 2022. Vote du budget primitif général et du budget annexe Station-Service 2022. Présentation d’une liste de non-valeur général. Gestion des eaux pluviales (GEPU)/Convention de délégation de compétence 2022/Approbation. Demande de remboursement pour un particulier. Convention de prestation ADICA. Mise en place d’un tarif pour enlèvement de déchets en cas de dépôts illégaux. Subvention à l’ONAC. Convention USESA. Questions diverses et informations diverses.

Conseil Municipal du 10 janvier 2022 - Compte-rendu n°91
Approbation du compte-rendu du 18 octobre 2021. CLECT (Commission locale d'évaluation des charges transférées) : Désignation d'un membre suppléant. Attribution d'une subvention pour une association. Création d'un poste et indemnité pour un agent recenseur. Demande de subventions- (DETR) Dotation d’équipement des territoires ruraux. Informations et questions diverses.

Conseil Municipal du 18 octobre 2021 - Compte-rendu n°90
Approbation des comptes rendus des séances du 12 juillet, 22 juillet et 20 septembre 2021. Subventions aux associations. Armoire foraine (Devis USEDA). Reprise voirie suite affaissement rue Jean HUSS. Décision modificative sur budget station-service. Convention avec le CDG 02 pour les visites médicales. Accord pour paiement de tickets manèges lors de la fête foraine du 02/10/2021. Organisation des fêtes de fin d’année. Révision des attributions de compensation GEPU : Mode dérogatoire. Informations et questions diverses, place de parking réservé "arrêt minute" pour la fleuriste.

Conseil Municipal du 20 septembre 2021 - Compte-rendu n°89
Validation de l’entreprise pour la réalisation des travaux chemin du Bouvier. USEDA : Proposition financière pour la remise en état de l’éclairage public suite à la tempête du 19 juin 2021. Questions et informations diverses.

Conseil Municipal du 22 juillet 2021 - Compte-rendu n°88
Validation du devis pour l’intervention urgente sur le toit de l’Église et demande de subventions à la DRAC et à la Région. État de la procédure en cours et action programmée de sécurisation- Rue de Courtigy – par abattage d’arbres présentant un caractère de danger imminent. Questions et informations diverses.

Conseil Municipal du 12 juillet 2021 - Compte-rendu n°87
Approbation du compte rendu du 28 mai 2021. Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) - Compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines (GEPU) de la Communauté d’Agglomération de la Région de Château-Thierry (CARCT). Avis sur le pacte de gouvernance de la Communauté d’Agglomération de la Région de Château-Thierry (CARCT). Convention pour le reversement de la part communale de la taxe d'aménagement à la CARCT pour la zone d'activité économique communautaire. Convention de partenariat "contrat de déploiement du dispositif sport santé sur le territoire". Paiement gerbe de fleurs pour les obsèques de Mme Pauline GUYOT (EURL ABUTILON). Autorisation de signature pour la convention 2021/2022 avec ADCCME (régulation des espèces envahissants). Création de poste de secrétariat. Fixation de la redevance pour l'occupation d'un bien communal par l'agglomération de Château-Thierry du 1er janvier 2020 au 31 juillet 2021. Autorisation de signature par M. le Maire de la convention avec la CARCT relative à l'occupation d'un local communal par la maison des services publics. Questions et informations diverses.

Conseil Municipal du 28 mai 2021 - Compte-rendu n°86
Approbation du compte rendu du 12 avril 2021. Emploi des adjoints techniques - création de poste. RIFSEEP. Subvention pour les anciens combattants (Bleuets). Prix à définir pour le terrain de la ZAC appartenant à la commune. USEDA : Extension Eclairage Public (EP) - création. Site Patrimonial Remarquable : Mise en place d’un Plan de Valorisation de l’Architecture et du Patrimoine. Questions diverses et informations diverses : changement du lieu de vote, organisation et déroulement des élections départementales et régionales du 20 et 27 juin 2021, subvention sanisette.

Conseil Municipal du 12 avril 2021 - Compte-rendu n°85
Approbation du compte rendu du 15 février 2021. Vote des comptes administratifs et comptes de gestion 2020. Vote des taxes locales. Vote du budget primitif général et du budget annexe station-service 2021. Autorisation au Maire pour signature d’un acte : Bail commercial, bail rural et bail d’habitation. Installation de deux prises d’illuminations (Rond-point du Cahot et rue du Cahot)-USEDA. Changement Tarif Taxe de séjour – Aire de camping-cars. Demande de renouvellement adhésion 2021 - Association "Vallée du Surmelin". Régularisation factures de Noël 2020. Questions diverses et informations diverses.

Conseil Municipal du 15 février 2021 - Compte-rendu n°84
Approbation du compte rendu du 28 janvier 2021. Choix du maître d’œuvre pour les travaux de restauration de l’Église. Instauration du Droit de Préemption Urbain (DPU). Fixation du prix de vente d’un bureau. Mise en place de l’application "Panneau Pocket". Restitution exceptionnelle aux familles de 2 concessions dans la procédure de reprise des concessions en état d’abandon. Mise en place d’une aide financière. Piscine municipale. Questions diverses.

Conseil Municipal du 28 janvier 2021 - Compte-rendu n°83
Approbation du compte rendu du 07 décembre 2020. Chemin du Bouvier : Mission d’assistance à la Maîtrise d’Ouvrage avec l’ADICA. Gestion des Eaux Pluviales (GEPU) : Reconduction de la délégation de compétence pour 1 an. Plan Local d’Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de l’Habitat (PLUIH) et Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) : Choix d’un référent élu et d’un référent technique. Poste de secrétariat. Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Engagement et de l’Expérience Professionnel (RIFSEEP). Tarifs de droit de place. PETR-UCCSA : Adhésion au groupement de commandes pour les équipements COVID-19. Action sociale : Demande d’aide exceptionnelle. Questions diverses.

Conseil Municipal du 7 décembre 2020 - Compte-rendu n°82
Approbation du compte rendu du 22 septembre 2020. Dissolution du budget annexe Hôtel-Restaurant ainsi que sa régie. Fixation du nouveau loyer (2 place de l’église). Vente d’objets et création d’un compte sur un site de vente en ligne. Adhésion de la Commune au Syndicat mixte Agence de Gestion et de Développement Informatique (A.G.E.D.I.) et nomination du délégué. Adhésion au “RGPD”, Règlement Général sur la Protection des Données, par le biais d’AGEDI. Décisions Modificatives. Convention avec AICCB et SISSC pour occupation de local et/ou de bureau. Commissions examens des offres. Cimetière : procédure de reprises de concessions. Questions diverses.